Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Francepassions.com
M. Bourgine Jérôme, Agissant pour le compte de la société Francepassions.com en cours de formation

Numéro de dépôt :
3934734
Date de dépôt :
12/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/07/2022
Francepassions.com de Bourgine Jérôme

Présentation de la marque Francepassions.com

Déposée le 12 juillet 2012 par monsieur Bourgine Jérôme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Francepassions.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-32 du 10 août 2012.

Le déposant est monsieur Bourgine Jérôme domicilié(e) 21 rue des Blés d'Or - 94440 - MAROLLES EN BRIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bourgine Jérôme domicilié(e) 21 rue des Blés d'Or - 94440 - MAROLLES EN BRIE - France.

La marque Francepassions.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3934734.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Francepassions.com est expirée depuis le 12 juillet 2022.


M. Bourgine Jérôme, Agissant pour le compte de la société Francepassions.com en cours de formation - 21 rue des Blés d'Or - 94440 - MAROLLES EN BRIE - France


M. Bourgine Jérôme - 21 rue des Blés d'Or - 94440 - MAROLLES EN BRIE - France


Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Enregistrement avec modification - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

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